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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES
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Le PHOEBUSIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le PHOEBUSIEN
ARIEGE VOLAILLES, SARL

Numéro de dépôt :
99793953
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019

Présentation de la marque Le PHOEBUSIEN

Déposée le 14 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le PHOEBUSIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES domicilié(e) ZA LA SAUBOLE - 09130 - CARLA BAYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 348 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIEGE VOLAILLES domicilié(e) ZA LA SAUBOLE - 09130 - LE CARLA BAYLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le PHOEBUSIEN est expirée depuis le 14 mai 2019.

ARIEGE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPAGNOL , Occitania , LA PHOEBUSIENNE


ARIEGE VOLAILLES, SARL - ZA LA SAUBOLE - 09130 - CARLA BAYLE - France - SIREN 400348256


ARIEGE VOLAILLES - ZA LA SAUBOLE - 09130 - LE CARLA BAYLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408899 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-06-02

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisse comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.